Afin de minimiser au maximum, la pollution dans les villes, beaucoup sont aujourd’hui, à proposer leur aide, à tous ceux qui souhaitent s’équiper d’un vélo électrique neuf, car celui-ci coûte assez cher.
En général, ce prix débute à partir de 1000 euros. Il s’agit d’une somme assez importante, surtout pour ceux qui ne disposent pas de budget spécial pour cela. Cet article va donc vous intéresser puisqu’il concerne la prime que l’on peut recevoir lorsqu’on achète un vélo électrique : prime de l’état et primes de collectivités locales.
Quelles sont les critères pour obtenir une prime vélo électrique ?
Plusieurs conditions doivent être respectées si vous souhaitez profiter de l’aide de l’état pour l’achat d’un vélo électrique. Il est bon de souligner que ses conditions sont plus restrictives depuis 31 Janvier 2018.
- Le bénéficiaire ne doit pas être imposable à l’impôt sur le revenu,
- Seule une personne physique peut bénéficier de cette prime. Cela n’est pas applicable à une entreprise par exemple.
- Il est impératif que la personne concernée soit habitant dans une commune ou une collectivité dont les subventions en vélo électrique sont prévues. Vous pouvez demander auprès de votre mairie si un plan de subvention est prévue dans la commune.
- Si vous avez déjà bénéficié d’une prime nationale pour l’achat d’un vélo électrique, vous ne pouvez plus obtenir cette prime.
Comment calculer la prime vélo électrique ?
Il est d’abord bon de souligner qu’il y a une restriction en ce qui concerne la prime de l’état. C’est le fait qu’elle concerne une aide locale.
Pour ceux qui souhaitent acheter un vélo électrique, les aides locales peuvent être complétées avec une prime qui va jusqu’à 200 euros. Pour avoir une estimation du montant de la subvention vélo électrique, il faut tenir compte de quelques éléments :
- Le montant de la prime gouvernementale ;
- La prime locale plafonnée qui ne dépasse pas les 20 % du coût d’achat TTC du VAE ;
- Le cumul maxi de la subvention locale ;
La prime que l’état propose ne doit jamais dépasser le montant de l’aide qui est attribuée par la collectivité locale.
Voir aussi Calcul prime VTTAE
Comment s’obtient la prime VTT électrique ?
Ceux qui souhaitent faire une demande de subvention doivent se rendre sur le site officiel Bonus vélo ASP. Il s’agit d’un site qui est sous la tutelle du ministère de l’écologie.
Dans ce site, vous pouvez trouver un formulaire, qu’il faudrait télécharger, puis remplir. Attention, votre demande doit être effectuée dans les 6 mois qui suivent l’achat de votre VTT électrique. Une fois le formulaire rempli correctement, vous devez le poster à cette adresse :
DR ASP GRAND EST
Dispositif BONUS VELO
2 rue du Gantelet
CS 40447
51037 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX
Il vous sera également nécessaire d’envoyer de nombreux documents et pièces justificatives :
- une preuve de paiement de l’aide locale,
- une copie de la carte d’identité,
- une pièce qui peut justifier le domicile comme une facture d’eau ou de téléphone,
- une quittance assurance domicile, de moins de 3 mois ainsi qu’une copie de la facture de votre VTT électrique.
Un avis de non- imposition de l’année précédente peut aussi être demandé.
Ce n’est pas n’importe qui, qui peut recevoir la prime. Il faut respecter certaines conditions pour faire partie des bénéficiaires :
- Un vélo avec une batterie au plomb n’est pas concerné.
- Vous ne devez pas vendre votre vélo dans l’année au cours de laquelle vous l’aviez obtenu. Il se peut que l’agence des services vous demande une preuve pour en avoir la certitude.
- La prime ne peut être versée qu’une seule fois pour chaque personne physique
- La personne qui demande doit être majeur.
- Le vélo électrique doit être neuf, ce n’est pas recevable avec un vélo électrique d’occasion.
D’autres points essentiels bon à savoir
délai pour le versement du prime vélo électrique
Ce délai varie selon le nombre de dossiers qui sont en cours d’instruction. Une fois que le dossier est reçu par le responsable, un accusé de réception vous sera envoyé.
Si jamais des pièces justificatives manquent, le responsable se chargera de vous le signaler. Après avoir réuni toutes les pièces du dossier, vous pouvez compter entre 2 à 4 mois pour enfin obtenir la prime.
Pour ceux qui se demandent si la prime est renouvelable ou non, la réponse est oui. La prime de l’état est renouvelée depuis 2018.
Les communes éligibles à la subvention
Il se peut que votre commune fasse partie de celles qui mettent en place un dispositif d’aide pour l’achat d’un vélo à assistance électrique. Pour savoir si vous pouvez en bénéficier, vous pouvez vous rendre auprès de votre commune.
Toutefois, voici une liste des communes qui offrent une subvention : Nice, Bouches du Rhône, Toulouse, Montpellier, Blois/ Agglopolys, Nantes, Vannes/Golfe du Morbihan Agglo, Lyon, Paris, Ville du Creusot, ville de Fontenay, Agglomération Grand Paris Seine Ouest et la Nouvelle Calédonie.
Les villes où la subvention n’a pas été reconduite
Il existe également des villes où le responsable concerné n’a pas reconduit la prime vélo à assistance électrique : Marseille- Métropole Aix Marseille Provence, Bordeaux, Nantes métropole, Orléans et Métropole de Lille.
Les villes qui ne proposent pas de subventions
Grenoble ne propose pas ce genre de subvention. A la place du prime vélo électrique, la ville de Grenoble préfère aménager et développer les pistes cyclables.
PRIME VéLO électrique : en bref
Bref, il est indispensable d’avoir un moyen de transport pour se déplacer dans les grandes villes. Les voitures sont les plus sollicitées, alors qu’elles sont polluantes. Pour mieux faire face à cette situation et réduire la pollution dans les grandes villes, un prime vélo électrique a été proposé.
Ce type de moyen de locomotion ne pollue pas, ou du moins, très peu. L’État ainsi que les collectivités territoriales le proposent. Rendez-vous auprès de votre commune pour savoir si vous êtes éligibles et profiter de ce type de subvention tout en contribuant à la protection de l’environnement.
